Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre croissant

 

11 Juin 2021

Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum par écrit


10 Juin 2021

MESSAGE IMPORTANT du Camp Beauséjour --- Période du 01 juillet au 07 août 2021

27 Mai 2021

Voici les  dix (10) essences d'arbres qui seront disponibles pour distribution le 21, 22,  23, 24 mai 2021


Prière de réserver la quantité que vous désirez avant le 20...

5 Mai 2021

Offre d'emploi  pour étudiant --- Préposé à la guérite  --- Juin à août 2021


28 Avril 2021

Projet de Règlement N° 303 modifiant le Règlement de Construction N° 210 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 302 modifiant le Règlement de Lotissement N° 209 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 301 modifiant le Règlement de Zonage N° 208 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Avis public aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement d'amendement au lotissement n° 209 concernant l'ensemble du territoire.

23 Avril 2021

Avis public aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement d'amendement au zonage n° 208 concernant l'ensemble du territoire

23 Avril 2021

Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA)

3 Mars 2021

Carctérisation du ruisseau de la Montagne Brûlée --- Décembre 2009


17 Février 2021

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