Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre croissant

Message Important --- Quai Municipal --- Lac Nicolet --- 2021-03-03


Mesdames, messieurs,

5 Mars 2021

Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA)

3 Mars 2021

Carctérisation du ruisseau de la Montagne Brûlée --- Décembre 2009


17 Février 2021

Informations --- Plan Régional sur les Milieux Humides et Hydriques et Naturels --- http://www.patrimoinenaturel.ca


 

17 Février 2021

Veuillez prendre note que le bureau municipal sera fermé du lundi au vendredi de 08h00 à 12h00 et sera ouvert de 13h00 à 16h00 pour servir tous les contribuables.

10 Février 2021

Annexe --- Évaluation sommaire de l'état tropique du Lac Nicolet et son évolution depuis 1981 --- Décembre 2004


10 Février 2021

Vulnérabilité du Lac Nicolet face à l'augmentation du nombre de résidences --- CGRBF --- Janvier 2005


10 Février 2021

Bureaux municipaux fermés au Public en concordance avec les avis du Gouvernement du Québec --- rencontre sur rendez-vous SEULEMENT


14 Janvier 2021

Règlement N° 292 --- Modifiant Règlement 290 --- Règlement décrétant l'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham-Sud --- Chemin Dupuis --- 2020-12-20


21 Décembre 2020

Règlement N° 295 --- Taxation --- Année 2021


21 Décembre 2020

Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-1


21 Décembre 2020

Avis public --- Conseil Municipal --- Huit-Clos --- 02 novembre 2020


28 Octobre 2020

Pages

* Les téléchargements associés aux nouvelles ou aux événements n'y sont pas affichés.