Toutes les nouvelles
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Localisation du Défribillateur Externe Automatisé (DEA) au bureau municipalLocalisation du Défribillateur Externe Automatisé (DEA... |
10 Janvier 2019 Image classée |
Loi modifiant la Loi sur la Qualité de l'Environnement --- 23 mars 2017Loi modifiant la Loi sur la Qualité de l'Environnement afinde moderniser le régime d'autorisation environnementale et modifiant d'autres dispositions... |
10 Mai 2019 Document classé |
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Loi sur la cannabisLoi sur le canabis |
8 Octobre 2018 Article |
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Lois et/ou Règlements pour des travaux dans les Milieux Humides et Hydriques sur le territoire de la MunicipalitéMesdames, messieurs, Prière de prendre connaissances de ces Lois et/ou Règlements sur la Conservation des Milieux Humides et Hydriques: |
13 Décembre 2018 Document classé |
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Marché Estival --- Tous les samedis du mois de juillet 2021 de 11h00 à 13h00Marché Estival --- Tous les samedis du mois de juillet 2021 de 11h00 à 13h00 --- Débuté le 03 juillet 2021 à l'édifice municipal |
8 Juillet 2021 Document classé |
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Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec --- Fraude des Aîné(e)sMessage et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec --- Fraude des Aîné(e)s
Voici un lien video de la Sureté du Québec |
8 Décembre 2022 Document classé |
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Mise à jour des procédures pour les permis municipaux --- 01 janvier 2023Mise à jour des procédures pour les permis municipaux --- 01 janvier 2023 |
9 Novembre 2021 Document classé |
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Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-14Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-1 |
21 Décembre 2020 Document classé |
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Modification en vigueur le 01 mars 2022 --- Abrogera la Politique de Protection des Rives, du Littoral et des Plaines Inondables (PPRLPI)Madame, monsieur,
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31 Janvier 2022 Document classé |
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Modifications au Q-2,r.22 - Entrée en vigueur 26 avril 2017Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22
Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de... |
14 Avril 2017 Document classé |
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Modifications au Règlement de Zonage N° 208 --- Règlement 324-2023 --- Résidences de tourisme --- 07 août 2023Modifications au Règlement de Zonage N° 208 --- Règlement 324-2023 --- Résidences de tourisme --- 07 août 2023 |
18 Août 2023 Document classé |
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Modifications importantes pour l'émission des permis débutant le 01 janvier 2024Modifications importantes pour l'émission des permis débutant le 01 janvier 2024. |
9 Février 2024 Document classé |
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Noms des personnes qui siègeront sur le Comité sur l'Environnement de la Municipalité (CEM)Voici les personnes qui siègeront sur le Comité sur l'Environnement de la M... |
28 Février 2019 Document classé |
Nouvelle Politique Sanitaire --- Bibliothèque --- Passeport VaccinalMesdames, messieurs, utilisateurs de la Bibliothèque Municipale.
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11 Janvier 2022 Document classé |
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Nouvelle procédure pour l'émission des permis pour la Municipalité des Saints Martyrs CanadiensNouvelle procédure pour l'émission des permis pour la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens |
12 Février 2024 Article |