Aller au contenu principal
 

Formulaire de recherche

MENU
  • Élections municipales
    • Référendum 2011
    • Élections 2019
  • Citoyens
    • Documents publics
      • Appels d'offres
      • Avis publics
      • Budget
      • Demandes de permis
      • Documents divers
      • Règlements municipaux
  • Municipal
    • Calendrier
    • Membres du conseil
    • Mot du maire
    • Albums
    • Séances du conseil
    • Journal le Bla bla
  • Services
    • Incendie
    • Ressources utiles
  • Bibliothèque
  • Si vous désirez nous joindre

Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-14

Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-1

PDF icon Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-1
Règlements municipaux
  • Règlement N° 292 --- Modifiant Règlement 290 --- Règlement décrétant l'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham-Sud --- Chemin Dupuis --- 2020-12-20
  • Règlement N° 295 --- Taxation --- Année 2021 --- 2020-12-14
  • Avis de modifications et consultation publique --- Règlement sur l'Évacuation et le Traitement des Eaux Usées des Résidences Isolées (RETEURI LRQ c. Q-2 r.22)
  • Documents sur les additifs pour le traitement des eaux usées (fosses septiques) --- Guide de bonnes pratiques du MELCC
  • Comité Consultatif en Environnement (CCE)
  • Loi modifiant la Loi sur la Qualité de l'Environnement --- 23 mars 2017
  • Code Criminel Canadien --- Articles 263(1); 263(2); 263(3) --- Obligation de protéger les ouvertures dans la glace --- Système de dégel des quais et abris de bateau
  • Résumé des lois à consulter en cas d'avis de non-conformité reçu du MELCC
  • Lois et/ou Règlements pour des travaux dans les Milieux Humides et Hydriques sur le territoire de la Municipalité
  • Règlement N° 261 --- Zone F18 --- 2017-04-055
Consultez la liste de tous les documents téléchargeables.
  • Naviguez par sujets
  • Plan du site
  • Mentions légales et confidentialité
  • À propos du site
  • Retour à l'accueil