Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

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23 Juillet 2019

 

29 Mai 2019
Prendre note qu'un Défribillateur Externe Automatisé (DEA) est disponible au bureau municipal de la Municipalité des Saints-Martyrs-...
10 Janvier 2019

Dépôt du Rôle D'Évaluation Foncière de la Municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens --- Rôle 2022-2023-2024


22 Novembre 2021

Date d'échantillonnage des Eaux des Lacs Coulombe et Nicolet --- Été 2022.


1ière Campagne : Semaine du 23 mai 2022 (Si la température le permet...

2 Mai 2022

Correction P-V --- 02 novembre 2015


Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un


document officiel donc il est possible que des erreurs se...

5 Avril 2017



Les MRC doivent se doter d’un plan visant à conserver les milieux humides et hydriques.

29 Mai 2020

Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie --- incluant madame France Darveau


6 Avril 2022

Compilation des résultats de l'échantillonnage des lacs du 15 septembre 2020


N° 1 --- 4982390--- 197, Chemin Dupuis --- 1 UFC --- T° 15° C --- pH: 7.0

2 Octobre 2020

« NOUS N'HÉRITONS PAS DE LA TERRE DE NOS PARENTS, NOUS L'EMPRUNTONS À NOS ENFANTS »


Antoine de Saint-Exupéry


 

16 Mai 2019

Code Criminel Canadien --- Articles 263(1); 263(2); 263(3) --- Obligation de protéger les ouvertures dans la glace --- Système de dégel des quais et abris de bateau


25 Janvier 2019

Certificats de prélèvements de l'échantillonnage du 15 septembre 2020 --- Lacs Coulombe et Nicolet


2 Octobre 2020

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