Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.
Titre | Téléchargement | Parution |
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Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA) |
3 Mars 2021 | |
Politique familiale des Saints-Martyrs-Canadiens au format PDF. |
1 Février 2013 | |
Politique de gestion contractuelle de la municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens. |
10 Janvier 2011 | |
Plan des affectations municipales - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 | |
Plan de zonage municipal - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 | |
Patrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska |
4 Octobre 2022 | |
Nouvelles procédures pour l'obtention et l'émission des permis à compter du 01 Janvier 2024 par la MRC d'Arthabaska. Vous devez contacter monsieur Philippe Habel à la... |
8 Décembre 2022 | |
Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac Nicolet |
5 Mai 2022 | |
Modifications importantes pour l'émission des permis débutant le 01 janvier 2024. |
9 Février 2024 | |
Modifications au Règlement de Zonage N° 208 --- Règlement 324-2023 --- Résidences de tourisme --- 07 août 2023 |
18 Août 2023 | |
Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22
Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de presse : |
14 Avril 2017 | |
Madame, monsieur,
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31 Janvier 2022 |
Pages
* Les téléchargements associés aux nouvelles ou aux événements n'y sont pas affichés.