Mise à jour des procédures pour les permis municipaux
Sous-titreApplicable depuis janvier 2023
Applicable depuis janvier 2023
Thérèse Lemay, une directrice générale qui va laisser sa trace - Article dans le « LE CANTONNIER »
Thérèse Lemay, une directrice générale qui va laisser sa trace - Article dans le « LE CANTONNIER » par Guy Jacques.
Règlement 309 - Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Voici un lien video de la Sureté du Québec
Capsule SQTV : https://youtu.be/MB64w4MS_TU
Budget pour l'année 2022
Budget pour l'année 2021
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - AUTRES
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Piscine
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - Rénovations
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - Démolition
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Installation Septique
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Bâtiment Accessoire
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Bâtiment Principal
Rôle Triennal - Évaluation Foncière
Sous-titreAnnée 2023
Année 2023
Patrimoine bâti
Sous-titreVisite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska
Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska
Adoption du Règlement N° 308 - Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus
Adoption du Règlement N° 308 - Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus
Avis public d'annexion - Partie du Territoire de Ham Sud (Chemin Dupuis) - 01 août 2022
Avis public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens - Approuvé le 14 juillet 2022 par le Ministre des Affaires Municipales et de...
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 - Durée de 07h19 à 12h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 - Durée de 07h19 à 12h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Eau du Lac Nicolet
N° 1 - 6213544 - 195, Chemin du Lac Nicolet
N° 2 -...
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 - Durée de 06h40 à 11h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 - Durée de 06h40 à 11h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Eau du Lac Nicolet
N° 1 - 6146671 - 195, Chemin du Lac Nicolet
N° 2 -...
Avis Public - Formation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED)
Avis de demande de dérogations - 109 Chemin du Lac Nicolet - 16 mai 2022
Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau
Sous-titrePour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Pour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Confirmation de la formation des élus complétée
Sous-titreCode d'éthique et de déontologie
Code d'éthique et de déontologie
Incluant madame France Darveau