Tous les documents téléchargeables

Type Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant
Article

Bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour 2012

Voici le Bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012, en vertu de l'Art. 53.3 du Règlement sur la Qualité...

15 Janvier 2013
Article

Avis public - Projets d'amendement aux règlements de Zonage et Lotissement

Mesdames, messieurs,

 

11 Janvier 2013
Document classé

Formulaire des plaintes

Formulaire de plaintes officiel de la municipalité des Sts-Martyrs-Canadiens.

1 Janvier 2013
Document classé

Règlement général no G-100 --- Remplacé 09 août 2021 par le G-200 (Règlement 305)

Règlement no G-100, concernant plusieurs points généraux tels que les nuisances, la circulation, le colportage, les ventes de garage, la sécurité publique,...

11 Décembre 2012
Article

Avis public - entrée en vigueur du règlement no 232 (G-100) --- Remplacé par le Règlement G-200 (Règlement 305) 09 août 2021

Avis public - entrée en vigueur du règlement no 232 (G-100) --- Remplacé par le Règlement G-200 (Règlement 305) 09 août 2021

11 Décembre 2012
Article

Spectacle de Danielle Rivard

Vous êtes cordialement invité au « Spectacle à l'image de Piaf », de Madame Danielle Rivard. Le spectacle aura lieu le samedi 1er décembre à 20 h.

3 Novembre 2012
Article

Rappel des soirées de la culture - 28 et 29 septembre 2012

Ne pas oublier les deux (2) soirées de la Culture, les 28 et 29 septembre 2012.

Soyez présents et festifs lors de ces deux...

1 Septembre 2012
Article

Activités au quai municipal - 18 août 2012

La Municipalité présente les « BLUESTORM » et plusieurs activités auront cours au Quai Municipal, toute la journée.

 

13 Août 2012
Article

Invitation spéciale aux résidents de la MRC d'Arthbaska - Parc Marie-Victorin

Vous êtes cordialement invité(s) aux activitées qui se tiendront gratuitement au Parc Marie-Victorin à Kingsey Falls.

Dates :...

10 Août 2012
Article

Avis public - analyse des lacs Coulombe et Nicolet

Certificat d'analyse officiel et résultat d'échantillonnage du lac Coulombe suite à une plainte.

2 Août 2012
Article

Avis public - salaire des élus

Avis de règlement qui sera adopté par le Conseil de la municipalité Saints-Martyrs-Canadiens, décrétant les rémunérations de base et les allocations de...

2 Janvier 2012
Article

Avis d'inspection des immeubles - Réseau d'égout municipal

Avis d'inspection concernant les raccordements aux égoûts, à partir du 9 janvier 2012. Consultez le PDF ci-dessous pour plus de détails.

21 Décembre 2011

Pages