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Type	Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Document classé	Bla Bla --- Édition 13 juin 2022 --- Attention Spéciale --- Environnement --- Demande de permis --- Règlement Transitoire en Matière de Gestion des Rives, Littoral et Zones Inondables Bla Bla --- Édition 13 juin 2022 --- Attention Spéciale --- Environnement --- Demande de permis --- Règlement Transitoire en Matière de Gestion des Rives,... Journal le Bla bla	Bla Bla --- Édition 13 juin 2022 --- Attention Spéciale --- Environnement --- Demande de permis --- Règlement Transitoire en Mat	13 Juin 2022
Document classé	Avis Public --- Fornmation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED) Avis Public --- Fornmation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED) Avis publics	Avis Public --- Fornmation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED)	26 Mai 2022
Document classé	Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022 Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022 Avis publics	Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022	17 Mai 2022
Document classé	Journal Bla Bla --- Édition 13 mai 2022 incluant la fiche d'enregistrement des embarcations nautiques Journal Bla Bla --- Édition 13 mai 2022 incluant la fiche d'enregistrement des embarcations nautiques Journal le Bla bla	Journal Bla Bla --- Édition 13 mai 2022 Fiche d'enregistrement des embarcations nautiques	12 Mai 2022
Document classé	Fiche d'enregistrement des embarcations nautiques --- Résidents + Non-Résidents Fiche d'enregistrement des embarcations nautiques --- Résidents + Non-Résidents. Pour toutes questions, prière de les soumettre par courriels... Documents divers	Fiche d'enregistrement des embarcations nautiques --- Résidents + Non-Résidents	5 Mai 2022
Document classé	Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac Nicolet Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac Nicolet Documents divers	Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac Nicolet	5 Mai 2022
Document classé	Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie --- incluant madame France Darveau Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie --- incluant madame France Darveau Avis publics	Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie	6 Avril 2022
Document classé	Traversée du Lac Nicolet --- Inscription en cours --- Samedi le 20 Août 2022 Traversée du Lac Nicolet --- Inscription en cours --- Samedi le 20 Août 2022 Spécial	Traversée du Lac Nicolet --- Inscription en cours --- Samedi le 20 Août 2022	6 Avril 2022
Document classé	Journal Bla Bla --- Édition 31 mars 2022 Journal Bla Bla --- Édition 31 mars 2022 Journal le Bla bla	Journal Bla Bla --- Édition 31 mars 2022	30 Mars 2022
Document classé	Projet de Règlement 311 --- Dispositions sur les bâtiments accessoires adjacents aux Lacs Nicolet, rond, Canard, Coulombe et Sunday Projet de Règlement 311--- Dispositions sur les bâtiments accessoires adjacents aux Lacs Nicolet, rond, Canard, Coulombe et Sunday Règlements municipaux	Projet de Règlement 311 --- Dispositions sur les bâtiments accessoires adjacents aux Lacs Nicolet, rond, Canard, Coulomb	21 Février 2022
Document classé	Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles Règlements municipaux	Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles	21 Février 2022
Document classé	Projet de Règlement N° 309 --- Dérogations mineures --- Abrogant le Règlement N° 84 --- --- Loi 67 Projet de Règlement N° 309 --- Dérogations mineures --- Abrogant le Règlement N° 84 --- --- Loi 67 Règlements municipaux	Projet de Règlement N° 309 --- Dérogations mineures --- Abrogant le Règlement N° 84 --- --- Loi 67	21 Février 2022

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