Mise à jour des procédures pour les permis municipaux
Sous-titreApplicable depuis janvier 2023
Applicable depuis janvier 2023
Applicable depuis janvier 2023
Thérèse Lemay, une directrice générale qui va laisser sa trace - Article dans le « LE CANTONNIER » par Guy Jacques.
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Voici un lien video de la Sureté du Québec
Capsule SQTV : https://youtu.be/MB64w4MS_TU
Année 2023
Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska
Adoption du Règlement N° 308 - Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus
Avis public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens - Approuvé le 14 juillet 2022 par le Ministre des Affaires Municipales et de...
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 - Durée de 07h19 à 12h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
N° 1 - 6213544 - 195, Chemin du Lac Nicolet
N° 2 -...
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 - Durée de 06h40 à 11h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
N° 1 - 6146671 - 195, Chemin du Lac Nicolet
N° 2 -...
Pour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Code d'éthique et de déontologie
Incluant madame France Darveau