Tous les documents téléchargeables

Type Titre et informationstrier par ordre décroissant Fichiers Date de publication
Document classé

Projet de Règlement N° 309 --- Dérogations mineures --- Abrogant le Règlement N° 84 --- --- Loi 67

Projet de Règlement N° 309 --- Dérogations mineures --- Abrogant le Règlement N° 84 --- --- Loi 67

 

21 Février 2022
Document classé

Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles

Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles

21 Février 2022
Document classé

Projet de Règlement sur le Traitement des Élus --- Règlement N° 307

Projet de Règlement sur le Traitement des Élus --- Règlement N° 307

13 Janvier 2022
Article

Rappel des soirées de la culture - 28 et 29 septembre 2012

Ne pas oublier les deux (2) soirées de la Culture, les 28 et 29 septembre 2012.

Soyez présents et festifs lors de ces deux...

1 Septembre 2012
Document classé

Rapport 2019 --- Eaux Usées--- Réseau d'Assainissement et de Collecte d'Eaux Usées de la Municipalité (RACEUM)

Rapport 2019 --- Eaux Usées--- Réseau d'Assainissement et de Collecte d'Eaux Usées de la Municipalité (RACEUM)

13 Juillet 2020
Document classé

Rapports concernant l'état de santé des lacs Coulombe et Nicolet.

Rapports concernant l'état de santé des lacs Coulombe et Nicolet.

2 Août 2013
Document classé

Règlement N° 300 --- Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des embarcations nautiques sur les lacs de la Municipalité

Règlement N° 300 --- Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des...

2 Décembre 2021
Document classé

Règlement 268 modifiant le Règlement de Zonage N°208

Règlement 268 modifiant le Règlement  de Zonage N°208

15 Mars 2018
Document classé

Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212

Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212

22 Mars 2018
Document classé

Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210

Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210

22 Mars 2018
Document classé

Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211

Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211

22 Mars 2018
Document classé

Règlement 309 --- Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité

Règlement 309 --- Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité

16 Décembre 2022

Pages