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Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation --- Installation de Prélèvement d'EauFormulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation --- Installation de Prélèvement d'Eau |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation --- RénovationsFormulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation --- Rénovations |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation --- DémolitionFormulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation --- Démolition |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Installation SeptiqueFormulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Installation Septique |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment AccessoireFormulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment Accessoire |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment PrincipalFormulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment Principal |
11 Octobre 2022 Document classé |
Avis public --- Rôle Triennal - Évaluation Foncière --- Année 2023Avis public --- Rôle Triennal - Évaluation Foncière --- Année 2023 |
11 Octobre 2022 Document classé |
Patrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'ArthabaskaPatrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska |
4 Octobre 2022 Document classé |
Journal Bla Bla --- Édition 28 septembre 2022Journal Bla Bla --- Édition 28 septembre 2022 |
28 Septembre 2022 Document classé |
Journal Bla Bla --- Édition 30 août 2022 + Remerciements aux partenaires de la « TRAVERSÉE DU LAC NICOLET »Journal Bla Bla --- Édition 30 août 2022 + Remerciements aux partenaires de la « TRAVERSÉE DU LAC NICOLET » |
1 Septembre 2022 Document classé |
Journal Bla Bla --- Édition du 31 juillet 2022 + RemerciementsJournal Bla Bla --- Édition du 31 juillet 2022 + Remerciements |
6 Août 2022 Document classé |
Adoption du Règlement N° 308 --- Code d'Éthique et de Déontologie pour les ÉlusAdoption du Règlement N° 308 --- Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus |
2 Août 2022 Document classé |
Avis public d'annexion --- Partie du Territoire de Ham Sud (Chemin Dupuis) --- 01 août 2022Avis public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens --- Approuvé... |
1 Août 2022 Document classé |
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 --- Durée de 07h19 à 12h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétésÉchantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 --- Durée de 07h19 à 12h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés |
18 Juillet 2022 Document classé |
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 --- Durée de 06h40 à 11h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétésÉchantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 --- Durée de 06h40 à 11h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés |
29 Juin 2022 Document classé |