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Titre de l'article Parutiontrier par ordre croissant

Résultats --- Élections municipales 2017 --- 2017-11-05

Résultats du scrutin (Vote par correspondance --- Vote par anticipation --- Vote le Jour du Scrutin) --- Élections municipales 2017 --- 2017-11-05

6 Novembre 2017
Article

Résultats de l'élection municipale 2017 --- Saints-Martyrs-Canadiens

 

 

 

Mesdames, messieurs,

Poste de Maire:

Monsieur André Henri: 217

Monsieur Jacques Parenteau: 75

...

6 Novembre 2017
Article
Message de réflexions de la DG

Message de réflexions de la DG

Message de réflexions de la DG

29 Octobre 2017
Article

Avis public---Demande de participation à un référendum --- Règlement 268 modifiant le Règlement de Zonage N° 208---Date limite 06 novembre 2017

Avis public---Demande de participation à un référendum --- Règlement  N°268 modifiant le Règlement de Zonage N° 208---Date limite 06 novembre 2017​

27 Octobre 2017
Article

Avis Public --- Règlement N° 276 --- Modifiant Règlement 208

Avis Public --- Règlement N° 268 --- Modifiant Règlement 208

25 Octobre 2017
Document classé

Journal Bla Bla --- Édition Octobre 2017

Journal Bla Bla --- Édition Octobre 2017​

25 Octobre 2017
Document classé

Avis public --- Entrée en vigueur --- Règlement 271 --- 23 octobre 2017

Avis public --- Entrée en vigueur du Règlement 271 --- modifiant le Règlement 211 --- 2017-10-23

25 Octobre 2017
Article

Liste du personnel électoral --- Élections 2017

Avis public --- Liste du personnel électoral --- 2017-10-25 --- Élections municipales 2017

25 Octobre 2017
Article

Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise​ ---- Vote par correspondance

Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux...

16 Octobre 2017
Article

Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise​ ---- Conditions d'incription sur la liste électorale

Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux...

16 Octobre 2017
Article

Certificat de conformité des listes électorales municipales ou référendaires déposées

Certificat de conformité des listes électorales municipales ou référendaires déposées​

10 Octobre 2017
Article

Avis de proclamation d'élection de madame Christine Marchand --- 2017-10-07

Avis de proclamation d'élection de madame Christine Marchand --- 2017-10-07​

10 Octobre 2017
Article

Avis de proclamation d'élection de monsieur Michel Prince --- 2017-10-07

Avis de proclamation d'élection de monsieur Michel Prince --- 2017-10-07​

10 Octobre 2017
Article

Avis public concernant l'endroit où siègeront les commissions de révision 2017

Avis public concernant l'endroit où siègeront les commissions de révision 2017​

10 Octobre 2017
Article

Avis public de la révision de la liste électorale municipale 2017

Avis public de la révision de la liste électorale municipale 2017

10 Octobre 2017
Article

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