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Titre de l'article Parutiontrier par ordre décroissant

Bla Bla - août 2013

Mois d'août 2013

16 Septembre 2013
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Politique de demandes de permis 2019

Politique d'émission des permis - 2019

IMPORTANT RAPPEL - 11 décembre 2018 ! Avant de commencer vos travaux, vous devez tout d'abord :
...
21 Novembre 2013
Article

Responsabilités des membres du Conseil Municipal

Prière de prendre note que les responsabilités de chacun des membres du Conseil Municipal seront modifiés en profondeur lors de la prochaine session...

11 Décembre 2013
Article

Avis - Règlement N° 229 - 28 novembre 2013

Règlement N° 229 amendant le Règlement de Zonage N° 208 lors de l'assemblée tenue le 19 novembre 2013.

20 Janvier 2014
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Avis - Règlement N° 230 - 28 novembre 2013

Règlement N° 230 amendant le Règlement de Zonage N° 208 lors de l'assemblée tenue le 11 novembre 2013.

20 Janvier 2014
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Règlement N° 236 - Animaux - SPAA

Règlement N° 236 - Animaux - SPAA - entente conclu entre la Municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens (MSMC) et la Société Protectrice des Animaux d'...

20 Janvier 2014
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Règlement 315 - Déboisement - MRC Arthabaska

Règlement de déboisement de la MRC d'Arthabaska.

Prière de prendre note que ce règlement est administré par la MRC.

15 Mai 2014
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Résultats - Échantillonnage - Baignade - Lacs - 2014-07-08

Résultats de l'échantillonnage autour des lacs Coulombe et Nicolet le 08 juillet 2014.

16 Juillet 2014
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Tarifs à la guérite

Tarifs à la guérite

Vous trouverez, les tarifs à la guérite au quai municipal du Lac Nicolet:

Embarcation                                                    Sans frais...

4 Août 2014
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Portrait global du Lac Coulombe

Portrait global du Lac Coulombe

26 Août 2014
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État de la santé du Lac Nicolet - Novembre 2008

Compte tenu que le document sur l'état de la santé du Lac Nicolet est lourd et il ne peut être mis en ligne sur le portail de la Municipalité (...

26 Août 2014
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Règlement N° 241 amendant le plan d'urbanisme N° 207

Le Règlement N° 241 amendant le plan d'urbanisme N° 207 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens

30 Octobre 2014
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Règlement N° 245 amendant le règlement de permis et certificat N° 212

Le Règlement 245 amendant le règlement de permis et certificat N° 212 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens

30 Octobre 2014
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Règlement N° 242 amendant le règlement de zonage N° 208

Le Règlement N° 242 amendant le règlement de zonage N° 208 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.

30 Octobre 2014
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Règlement N° 243 amendant le règlement de lotissement N° 209

Règlement N° 243 amendant le règlement de lotissement N° 209 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.

30 Octobre 2014
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