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Titre de l'articletrier par ordre croissant Parution

Résultats --- Élections municipales 2017 --- 2017-11-05

Résultats du scrutin (Vote par correspondance --- Vote par anticipation --- Vote le Jour du Scrutin) --- Élections municipales 2017 --- 2017-11-05

6 Novembre 2017
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Résultats --- Élections 03 mars 2019 --- Siège N° 3

Résultats --- Élections 03 mars 2019 --- Siège N° 3

Bureau de vote  par correspondance (BVC)

Laurent Garneau : 7...

3 Mars 2019
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Résultats - Échantillonnage - Lac Nicolet - 29 août 2016

Résultats - Échantillonnage - Lac Nicolet - 29 août 2016

1 Septembre 2016
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Résultats - Échantillonnage - Lac Coulombe - 29 août 2016

Résultats - Échantillonnage - Lac Coulombe - 29 août 2016

1 Septembre 2016
Article

Résultats - Échantillonnage - Baignade - Lacs - 2014-07-08

Résultats de l'échantillonnage autour des lacs Coulombe et Nicolet le 08 juillet 2014.

16 Juillet 2014
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Responsabilités des membres du Conseil Municipal

Prière de prendre note que les responsabilités de chacun des membres du Conseil Municipal seront modifiés en profondeur lors de la prochaine session...

11 Décembre 2013
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Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble

Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble de la municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens.

31 Juillet 2013
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Règlement sur les permis et certificat - MAJ 2016-03-21

Règlement sur les permis et certificats - mise à jour - 21 mars 2016.

20 Juin 2016
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Règlement sur le plan d'urbanisme - 2016-03-21

Règlement sur le plan d'urbanisme - mise à jour - 21 mars 2016

20 Juin 2016
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Règlement sur la tarification

Règlement sur la tarification de la municipalité des Sts-Martyrs-Canadiens.

31 Juillet 2013
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Règlement Régional no 275 sur le déboisement

Règlement Régional no 275 de la MRC d'Arthabaska sur le déboisement, adopté le 20 avril 2011.

20 Avril 2011
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Règlement N° 275 établissant la tarification applicable à la vidange des boues de fosses septiques pour l'année 2018

Règlement N° 275 établissant la tarification applicable à la vidange des boues de fosses septiques pour l'année 2018

20 Février 2018
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Règlement N° 273 modificant le Règlement de Régie Interne et Séance du Conseil N° 115

Règlement N° 273 modificant le Règlement de Régie Interne et Séance du Conseil N° 115​

22 Mars 2018
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Règlement N° 261 --- Zone F18 --- 2017-04-055

28 Juin 2018
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Règlement N° 245 amendant le règlement de permis et certificat N° 212

Le Règlement 245 amendant le règlement de permis et certificat N° 212 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens

30 Octobre 2014
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