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Titre de l'articletrier par ordre décroissant Parution

Avis des heures d'ouvertures du bureau municipal

Veuillez prendre note que le bureau municipal sera fermé du lundi au vendredi de 08h00 à 12h00 et sera ouvert de 13h00 à 16h00 pour servir tous les...

21 Novembre 2019
Média classé

AVIS IMPORTANT --- FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL --- PÉRIODE INDÉTERMINÉE --- CORONAVIRUS (COVID-19)

AVIS IMPORTANT --- FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL --- PÉRIODE INDÉTERMINÉE --- CORONAVIRUS (COVID-19)

Mesdames, messieurs,

15 Mars 2020
Document classé

Avis important à tous les utilisateurs de boîtes postales

Mesdames, messieurs,

 

25 Octobre 2012
Article

Avis public - adoption des règlements 208 et 209

Avis d'adoption du règlement de zonage no 208 et du règlement de lotissement no 209.

5 Avril 2011
Article

Avis public - adoption du règlement 275

Avis public concernant l'adoption du règlement no 275 visant à régir l'abattage d'arbres.

10 Mai 2011
Article

Avis public - analyse des lacs Coulombe et Nicolet

Certificat d'analyse officiel et résultat d'échantillonnage du lac Coulombe suite à une plainte.

2 Août 2012
Article

Avis public - démission en 2011 des sièges 4 et 6

Le présent avis public est donné pour les raisons suivantes :

Suite à la démission des conseillers au siège no 4 et au...

20 Mai 2011
Article

Avis public - entrée en vigueur du règlement no 232 (G-100)

11 Décembre 2012
Article

Avis public - Projets d'amendement aux règlements de Zonage et Lotissement

Mesdames, messieurs,

 

11 Janvier 2013
Article

Avis public - Règlement 226 - taux des taxes et des tarifs 2012

Règlement no 226 fixant les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2012 et les conditions de leur perception.

12 Décembre 2011
Article

Avis public - salaire des élus

Avis de règlement qui sera adopté par le Conseil de la municipalité Saints-Martyrs-Canadiens, décrétant les rémunérations de base et les allocations de...

2 Janvier 2012
Article

Avis Public -- Séance du Conseil du 06 avril 2020 --- 13h30 --- HUIT CLOS

Avis Public -- Séance du Conseil du 06 avril 2020 --- 13h30 --- HUIT CLOS

25 Mars 2020
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Avis public --- Entrée en vigueur --- Règlement 271 --- 23 octobre 2017

Avis public --- Entrée en vigueur du Règlement 271 --- modifiant le Règlement 211 --- 2017-10-23

25 Octobre 2017
Article

Avis Public --- Règlement N° 276 --- Modifiant Règlement 208

Avis Public --- Règlement N° 268 --- Modifiant Règlement 208

25 Octobre 2017
Document classé

Avis public concernant le Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

Adoption du règlement no 213 sur les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.)

12 Mai 2011
Article

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