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Titre de l'article Parutiontrier par ordre décroissant

États financiers 2009 - service d'incendie

États financiers 2009 de la Régie intermunicipale d'incendie des 3 Monts

31 Décembre 2009
Document classé

Politique de gestion contractuelle

Politique de gestion contractuelle de la municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens.

10 Janvier 2011
Document classé
In memoriam - Richard Sicotte

In memoriam - Richard Sicotte

Décès de M. Richard Sicotte le 5 janvier 2011.

10 Janvier 2011
Article

Avis public - adoption des règlements 208 et 209

Avis d'adoption du règlement de zonage no 208 et du règlement de lotissement no 209.

5 Avril 2011
Article

Règlement Régional no 275 sur le déboisement

Règlement Régional no 275 de la MRC d'Arthabaska sur le déboisement, adopté le 20 avril 2011.

20 Avril 2011
Document classé

Avis public - adoption du règlement 275

Avis public concernant l'adoption du règlement no 275 visant à régir l'abattage d'arbres.

10 Mai 2011
Article

Avis public concernant le Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

Adoption du règlement no 213 sur les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.)

12 Mai 2011
Article

Avis public - démission en 2011 des sièges 4 et 6

Le présent avis public est donné pour les raisons suivantes :

Suite à la démission des conseillers au siège no 4 et au...

20 Mai 2011
Article
In memoriam - Danielle Carignan

In memoriam - Danielle Carignan

Nous avons le regret de vous annoncer le décès de madame Danielle Carignan, ex-conseillère municipale de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens et...

13 Octobre 2011
Article

Règlement no 225 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement no 225 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la municipalité des Saints Martyrs-Canadiens.

7 Novembre 2011
Document classé

Avis public - Règlement 226 - taux des taxes et des tarifs 2012

Règlement no 226 fixant les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2012 et les conditions de leur perception.

12 Décembre 2011
Article

Avis d'inspection des immeubles - Réseau d'égout municipal

Avis d'inspection concernant les raccordements aux égoûts, à partir du 9 janvier 2012. Consultez le PDF ci-dessous pour plus de détails.

21 Décembre 2011
Article

Avis public - salaire des élus

Avis de règlement qui sera adopté par le Conseil de la municipalité Saints-Martyrs-Canadiens, décrétant les rémunérations de base et les allocations de...

2 Janvier 2012
Article

Avis public - analyse des lacs Coulombe et Nicolet

Certificat d'analyse officiel et résultat d'échantillonnage du lac Coulombe suite à une plainte.

2 Août 2012
Article

Invitation spéciale aux résidents de la MRC d'Arthbaska - Parc Marie-Victorin

Vous êtes cordialement invité(s) aux activitées qui se tiendront gratuitement au Parc Marie-Victorin à Kingsey Falls.

Dates :...

10 Août 2012
Article

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