Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre croissant

Pour le Service D'ÉVALUATION & DE TAXATION:

6 Juillet 2021
Quand les séances du Conseil Municpal seront publiques ? 
5 Juillet 2021

Échantillonnage des lacs  le 16 juin 2021 --- Durée de 06h25 à 11h31 am --- Excluant la préparation à  l'envoi des documents  à être complétés


 

14 Juin 2021

 

11 Juin 2021

Projet de Règlement N° 303 modifiant le Règlement de Construction N° 210 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 302 modifiant le Règlement de Lotissement N° 209 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 301 modifiant le Règlement de Zonage N° 208 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA)

3 Mars 2021

Carctérisation du ruisseau de la Montagne Brûlée --- Décembre 2009


17 Février 2021

Informations --- Plan Régional sur les Milieux Humides et Hydriques et Naturels --- http://www.patrimoinenaturel.ca


 

17 Février 2021

Annexe --- Évaluation sommaire de l'état tropique du Lac Nicolet et son évolution depuis 1981 --- Décembre 2004


10 Février 2021

Vulnérabilité du Lac Nicolet face à l'augmentation du nombre de résidences --- CGRBF --- Janvier 2005


10 Février 2021

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