Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

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Budget pour l'année 2022 --- Municipalité des Saints Martyrs Canadiens


23 Novembre 2022

Bureaux municipaux fermés au Public en concordance avec les avis du Gouvernement du Québec --- rencontre sur rendez-vous SEULEMENT


14 Janvier 2021

Calendrier --- GESTERRA --- VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES


11 Janvier 2022

Ce message d'intérêt publique vous est transmis par le Ministère des Affaires Municipales et de l...

31 Juillet 2019

Carctérisation du ruisseau de la Montagne Brûlée --- Décembre 2009


17 Février 2021

Certificats de prélèvements de l'échantillonnage du 15 septembre 2020 --- Lacs Coulombe et Nicolet


2 Octobre 2020

Code Criminel Canadien --- Articles 263(1); 263(2); 263(3) --- Obligation de protéger les ouvertures dans la glace --- Système de dégel des quais et abris de bateau


25 Janvier 2019

« NOUS N'HÉRITONS PAS DE LA TERRE DE NOS PARENTS, NOUS L'EMPRUNTONS À NOS ENFANTS »


Antoine de Saint-Exupéry


 

16 Mai 2019

Compilation des résultats de l'échantillonnage des lacs du 15 septembre 2020


N° 1 --- 4982390--- 197, Chemin Dupuis --- 1 UFC --- T° 15° C --- pH: 7.0

2 Octobre 2020

Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie --- incluant madame France Darveau


6 Avril 2022



Les MRC doivent se doter d’un plan visant à conserver les milieux humides et hydriques.

29 Mai 2020

Correction P-V --- 02 novembre 2015


Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un


document officiel donc il est possible que des erreurs se...

5 Avril 2017

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