Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre décroissant

Résultats de l'échantillonnage du Lac Coulombe - 20 juin 2016


23 Juin 2016

Correction P-V --- 02 novembre 2015


Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un


document officiel donc il est possible que des erreurs se...

5 Avril 2017

Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22


 


Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de presse : 

14 Avril 2017

Avis Public --- Règlement N° 268 --- Modifiant Règlement 208


25 Octobre 2017

Programme de gestion des installations septiques --- Procédure pour les Municipalités ---- Demande d'une vidange supplémentaire par un citoyen

23 Janvier 2018

Heures d'ouvertures du bureau d'administration municipale ouvert au public sont:


Voir le lien ci-contre


Vous remerciant de votre compréhension.


 


30 Janvier 2018

Règlement N° 275 établissant la tarification applicable à la vidange des boues de fosses septiques pour l'année 2018


20 Février 2018

Règlement 268 modifiant le Règlement  de Zonage N°208


15 Mars 2018

Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212


22 Mars 2018

Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210


22 Mars 2018

Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211


22 Mars 2018

Règlement N° 273 modificant le Règlement de Régie Interne et Séance du Conseil N° 115​


22 Mars 2018

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