Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.
Titre | Téléchargement | Parution |
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Programme de gestion des installations septiques --- Procédure pour les Municipalités ---- Demande d'une vidange supplémentaire par un citoyen |
23 Janvier 2018 | |
Avis Public --- Règlement N° 268 --- Modifiant Règlement 208 |
25 Octobre 2017 | |
Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22
Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de presse : |
14 Avril 2017 | |
Correction P-V --- 02 novembre 2015 Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un document officiel donc il est possible que des erreurs se... |
5 Avril 2017 | |
Résultats de l'échantillonnage du Lac Coulombe - 20 juin 2016 |
23 Juin 2016 | |
Résultats de l'échantillonnage du Lac Nicolet - 14 juin 2016 |
21 Juin 2016 | |
Règlement de zonage - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 | |
Règlement sur le plan d'urbanisme - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 | |
Règlement sur les permis et certificats - mise à jour - 21 mars 2016. |
20 Juin 2016 | |
Règlement de lotissement - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 | |
Règlement de construction - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 | |
Plan de zonage municipal - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 |
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