Documents publics divers, n'entrant dans aucune autre catégorie.
Prière de prendre note que les responsabilités de chacun des membres du Conseil Municipal seront modifiés en profondeur lors de la prochaine session régulière qui se tiendra au début de janvier 2022.
Demeurez aux aguets, pour connaître, les nouvelles responsabilités de chacun en consultant le portail de la Municipalité.
Voici le Bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012, en vertu de l'Art. 53.3 du Règlement sur la Qualité de l'Eau Potable (RQEP). Vous trouverez également les rapports de prélèvement et d'échantillonnage.
Mesdames, messieurs,
Prière d'être avisé d'une tenue d'une assemblée publique de consultation qui se tiendra mardi, le 15 janvier 2013 à compter de 19 h. Celle-ci a pour objet les modifications aux règlements de zonage no 208 et de lotissement no 209.
Les amendements des règlements peuvent être consultés à la Municipalité, aux heures normales de bureau soit du 7 au 15 janvier de 9 h à 16 h 30, ou en consultant les documents PDF ci-dessous :
Certificat d'analyse officiel et résultat d'échantillonnage du lac Coulombe suite à une plainte.
Avis de règlement qui sera adopté par le Conseil de la municipalité Saints-Martyrs-Canadiens, décrétant les rémunérations de base et les allocations de dépenses des élus municipaux.
Avis d'inspection concernant les raccordements aux égoûts, à partir du 9 janvier 2012. Consultez le PDF ci-dessous pour plus de détails.
| Titre | Téléchargement |
Parution |
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Résultats de l'échantillonnage des lacs du 11 août 2020 Certificats de prélèvement attitrés pour le 11 août 2020. |
18 Août 2020 | |
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Échantillonnage des lacs le 15 septembre 2020 --- Durée de 06h52 à11h00 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés |
15 Septembre 2020 | |
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Certificats de prélèvements de l'échantillonnage du 15 septembre 2020 --- Lacs Coulombe et Nicolet |
2 Octobre 2020 | |
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Compilation des résultats de l'échantillonnage des lacs du 15 septembre 2020 N° 1 --- 4982390--- 197, Chemin Dupuis --- 1 UFC --- T° 15° C --- pH: 7.0 |
2 Octobre 2020 | |
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Vulnérabilité du Lac Nicolet face à l'augmentation du nombre de résidences --- CGRBF --- Janvier 2005 |
10 Février 2021 | |
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Annexe --- Évaluation sommaire de l'état tropique du Lac Nicolet et son évolution depuis 1981 --- Décembre 2004 |
10 Février 2021 | |
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Informations --- Plan Régional sur les Milieux Humides et Hydriques et Naturels --- http://www.patrimoinenaturel.ca
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17 Février 2021 | |
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Carctérisation du ruisseau de la Montagne Brûlée --- Décembre 2009 |
17 Février 2021 | |
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Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA) |
3 Mars 2021 | |
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Échantillonnage des lacs le 16 juin 2021 --- Durée de 06h25 à 11h31 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
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14 Juin 2021 | |
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Quand les séances du Conseil Municpal seront publiques ? |
5 Juillet 2021 | |
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Échantillonnage des lacs le 21 juillet 2021 --- Durée de 06h31 à 11h06 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés |
19 Juillet 2021 |
