Sujet : Avis publics

Avis publics publiés par la municipalité.

Documents associés

Titretrier par ordre décroissant Téléchargement Parution

Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie --- incluant madame France Darveau


6 Avril 2022



Les MRC doivent se doter d’un plan visant à conserver les milieux humides et hydriques.

29 Mai 2020

Correction P-V --- 02 novembre 2015


Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un


document officiel donc il est possible que des erreurs se...

5 Avril 2017

Dépôt du Rôle D'Évaluation Foncière de la Municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens --- Rôle 2022-2023-2024


22 Novembre 2021

Bonjour à  tous .


Selon l’information obtenue du Gouvernement du Québec , la bibliothèque municipale sera  fermée pour une période indéterminée. 

16 Octobre 2020

Heures d'ouvertures du bureau d'administration municipale ouvert au public sont:


Voir le lien ci-contre


Vous remerciant de votre compréhension.


 


30 Janvier 2018

Invitation à remplir le questionnaire concernant votre installation septique - Voir lien INTERNET


http://www.gesterra.ca/fosses...

22 Mars 2018

Patrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska


4 Octobre 2022

Prévisions Budgétaires 2022 --- Programme Triennal D'Immobilisations --- Séance 13 décembre 2021 --- 19h00


22 Novembre 2021

Dès que vous l'apercevez , nous vous demandons de signaler la présence de cette insecte nuisible --- FULGORE TACHETÉ


Pour plus d'information --- Voir ce lien

13 Octobre 2020

Projet de Règlement N° 301 modifiant le Règlement de Zonage N° 208 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 302 modifiant le Règlement de Lotissement N° 209 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

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