Toutes les nouvelles
Titre de l'article |
Parution | |
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Numéros d'urgence pour la période des fêtesNous désirons vous aviser que vous pouvez rejoindre la municipalité, pour urgence seulement, du 24 décembre au 7 janvier. |
10 Décembre 2012 Article |
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Nouvelles procédures pour l'obtention et l'émission des permis à compter du 01 Janvier 2024Nouvelles procédures pour l'obtention et l'émission des permis à compter du 01 Janvier 2024 par la MRC d'Arthabaska. Vous devez contacter monsieur... |
8 Décembre 2022 Document classé |
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Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac NicoletNouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac Nicolet |
5 Mai 2022 Document classé |
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Nouvelle sur la création du Comité sur la Protection de l'EnvironnementLa réunion de fondation du comité pour la Protection de l'environnement s'est tenu le 23 septembre 2012. |
25 Septembre 2012 Article |
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Nouvelle procédure pour l'émission des permis pour la Municipalité des Saints Martyrs CanadiensNouvelle procédure pour l'émission des permis pour la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens |
12 Février 2024 Article |
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Nouvelle Politique Sanitaire --- Bibliothèque --- Passeport VaccinalMesdames, messieurs, utilisateurs de la Bibliothèque Municipale.
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11 Janvier 2022 Document classé |
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Noms des personnes qui siègeront sur le Comité sur l'Environnement de la Municipalité (CEM)Voici les personnes qui siègeront sur le Comité sur l'Environnement de la M... |
28 Février 2019 Document classé |
Modifications importantes pour l'émission des permis débutant le 01 janvier 2024Modifications importantes pour l'émission des permis débutant le 01 janvier 2024. |
9 Février 2024 Document classé |
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Modifications au Règlement de Zonage N° 208 --- Règlement 324-2023 --- Résidences de tourisme --- 07 août 2023Modifications au Règlement de Zonage N° 208 --- Règlement 324-2023 --- Résidences de tourisme --- 07 août 2023 |
18 Août 2023 Document classé |
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Modifications au Q-2,r.22 - Entrée en vigueur 26 avril 2017Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22
Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de... |
14 Avril 2017 Document classé |
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Modification en vigueur le 01 mars 2022 --- Abrogera la Politique de Protection des Rives, du Littoral et des Plaines Inondables (PPRLPI)Madame, monsieur,
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31 Janvier 2022 Document classé |
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Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-14Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-1 |
21 Décembre 2020 Document classé |
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Mise à jour des procédures pour les permis municipaux --- 01 janvier 2023Mise à jour des procédures pour les permis municipaux --- 01 janvier 2023 |
9 Novembre 2021 Document classé |
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Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec --- Fraude des Aîné(e)sMessage et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec --- Fraude des Aîné(e)s
Voici un lien video de la Sureté du Québec |
8 Décembre 2022 Document classé |
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Marché Estival --- Tous les samedis du mois de juillet 2021 de 11h00 à 13h00Marché Estival --- Tous les samedis du mois de juillet 2021 de 11h00 à 13h00 --- Débuté le 03 juillet 2021 à l'édifice municipal |
8 Juillet 2021 Document classé |