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Proclamation d'Élection de monsieur Guy Thériault --- Poste 5 --- 2021-10-01Proclamation d'Élection de monsieur Guy Thériault --- Poste 5 --- 2021-10-01 |
1 Octobre 2021 Document classé |
Proclamation d'élection de monsieur Gilles Gosselin - MaireProclamation d'élection de monsieur Gilles Gosselin - Maire |
8 Novembre 2021 Document classé |
Proclamation d'élection de monsieur Denis Perreault - Siège N° 6Proclamation d'élection de monsieur Denis Perreault - Siège N° 6 |
8 Novembre 2021 Document classé |
Proclamation d'élection de madame France Darveau - Siège N° 2Proclamation d'élection de madame France Darveau - Siège N° 2 |
8 Novembre 2021 Document classé |
Prochaine séance du Conseil Municipal --- 08 juillet 2019Prochaine séance du Conseil Municipal --- 08 juillet 2019 |
29 Mai 2019 Document classé |
Prière de signaler la présence de cette insecte nuisible --- FULGORE TACHETÉDès que vous l'apercevez , nous vous demandons de signaler la présence de cette insecte nuisible --- FULGORE TACHETÉ Pour plus d'information --- Voir... |
13 Octobre 2020 Document classé |
Prévisions Budgétaires 2022 --- Programme Triennal D'Immobilisations --- Séance 13 décembre 2021 --- 19h00Prévisions Budgétaires 2022 --- Programme Triennal D'Immobilisations --- Séance 13 décembre 2021 --- 19h00 |
22 Novembre 2021 Document classé |
Portrait global du Lac Coulombe - Décembre 2008Portrait global du Lac Coulombe -Décembre 2008 |
26 Août 2014 Document classé |
Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA)Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA) |
3 Mars 2021 Document classé |
Politique familiale des Saints-Martyrs-CanadiensPolitique familiale des Saints-Martyrs-Canadiens au format PDF. |
1 Février 2013 Document classé |
Politique de gestion contractuellePolitique de gestion contractuelle de la municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens. |
10 Janvier 2011 Document classé |
Politique d'émission des permis --- 2024 --- Incluant les nouveaux règlements qui sont en vigueur.
IMPORTANT RAPPEL --- 01 janvier 2024 !
Avant de commencer vos travaux, vous devez tout d'abord :
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21 Novembre 2013 Article |
Plan des affectations municipales - MAJ 2016-03-21Plan des affectations municipales - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 Document classé |
Plan de zonage municipal - MAJ 2016-03-21Plan de zonage municipal - mise à jour - 21 mars 2016 |
20 Juin 2016 Document classé |
Patrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'ArthabaskaPatrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska |
4 Octobre 2022 Document classé |