Toutes les nouvelles
Titre de l'article | Parution |
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Règlement 321-2023 --- Résidences de tourismeRèglement 321-2023 --- Résidences de tourisme |
12 Février 2024 Document classé |
Règlement 315 - Déboisement - MRC ArthabaskaRèglement de déboisement de la MRC d'Arthabaska. Prière de prendre note que ce règlement est administré par la MRC. |
15 Mai 2014 Document classé |
Règlement 309 --- Réseau de Distribution de l'eau potable de la MunicipalitéRèglement 309 --- Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité |
16 Décembre 2022 Document classé |
Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211 |
22 Mars 2018 Document classé |
Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210 |
22 Mars 2018 Document classé |
Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212 |
22 Mars 2018 Document classé |
Règlement 268 modifiant le Règlement de Zonage N°208Règlement 268 modifiant le Règlement de Zonage N°208 |
15 Mars 2018 Document classé |
Règlement N° 300 --- Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des embarcations nautiques sur les lacs de la MunicipalitéRèglement N° 300 --- Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des... |
2 Décembre 2021 Document classé |
Rapports concernant l'état de santé des lacs Coulombe et Nicolet.Rapports concernant l'état de santé des lacs Coulombe et Nicolet. |
2 Août 2013 Document classé |
Rapport du Réseau de Surveillance Volontaire des Lacs --- Lac Nicolet --- Saints-Martyrs-CanadiensVoici le lien
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3 Août 2020 Document classé |
Rapport 2019 --- Eaux Usées--- Réseau d'Assainissement et de Collecte d'Eaux Usées de la Municipalité (RACEUM)Rapport 2019 --- Eaux Usées--- Réseau d'Assainissement et de Collecte d'Eaux Usées de la Municipalité (RACEUM) |
13 Juillet 2020 Document classé |
Rappel pour la tenue de la session régulière du Conseil et la collecte des objets volumineuxMesdames, messieurs,
Veuillez prendre note que la prochaine session du Conseil Municipal se tiendra le 1er octobre 2012 à compter de 19 h.... |
25 Septembre 2012 Article |
Rappel des soirées de la culture - 28 et 29 septembre 2012Ne pas oublier les deux (2) soirées de la Culture, les 28 et 29 septembre 2012. Soyez présents et festifs lors de ces deux... |
1 Septembre 2012 Article |
Projet de Règlement sur le Traitement des Élus --- Règlement N° 307Projet de Règlement sur le Traitement des Élus --- Règlement N° 307 |
13 Janvier 2022 Document classé |
Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines RésidentiellesProjet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles |
21 Février 2022 Document classé |