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Titre de l'articletrier par ordre croissant Parution

Règlement 321-2023 --- Résidences de tourisme

Règlement 321-2023 --- Résidences de tourisme

12 Février 2024
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Règlement 315 - Déboisement - MRC Arthabaska

Règlement de déboisement de la MRC d'Arthabaska.

Prière de prendre note que ce règlement est administré par la MRC.

15 Mai 2014
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Règlement 309 --- Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité

Règlement 309 --- Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité

16 Décembre 2022
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Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211

Règlement 271 modifiant le Règlement de Tarification N° 211

22 Mars 2018
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Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210

Règlement 270 modifiant le Règlement de Construction N° 210

22 Mars 2018
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Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212

Règlement 269 modifiant le Règlement des Permis et Certificats N° 212

22 Mars 2018
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Règlement 268 modifiant le Règlement de Zonage N°208

Règlement 268 modifiant le Règlement  de Zonage N°208

15 Mars 2018
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Règlement N° 300 --- Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des embarcations nautiques sur les lacs de la Municipalité

Règlement N° 300 --- Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des...

2 Décembre 2021
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Rapports concernant l'état de santé des lacs Coulombe et Nicolet.

Rapports concernant l'état de santé des lacs Coulombe et Nicolet.

2 Août 2013
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Rapport du Réseau de Surveillance Volontaire des Lacs --- Lac Nicolet --- Saints-Martyrs-Canadiens

Voici le lien 

 

3 Août 2020
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Rapport 2019 --- Eaux Usées--- Réseau d'Assainissement et de Collecte d'Eaux Usées de la Municipalité (RACEUM)

Rapport 2019 --- Eaux Usées--- Réseau d'Assainissement et de Collecte d'Eaux Usées de la Municipalité (RACEUM)

13 Juillet 2020
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Rappel pour la tenue de la session régulière du Conseil et la collecte des objets volumineux

Mesdames, messieurs,

 

Veuillez prendre note que la prochaine session du Conseil Municipal se tiendra le 1er octobre 2012 à compter de 19 h....

25 Septembre 2012
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Rappel des soirées de la culture - 28 et 29 septembre 2012

Ne pas oublier les deux (2) soirées de la Culture, les 28 et 29 septembre 2012.

Soyez présents et festifs lors de ces deux...

1 Septembre 2012
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Projet de Règlement sur le Traitement des Élus --- Règlement N° 307

Projet de Règlement sur le Traitement des Élus --- Règlement N° 307

13 Janvier 2022
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Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles

Projet de Règlement N° 310 --- Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles

21 Février 2022
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