Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.
Titre |
Téléchargement | Parution |
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Invitation à remplir le questionnaire concernant votre installation septique - Voir lien INTERNET |
22 Mars 2018 | |
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Loi modifiant la Loi sur la Qualité de l'Environnement afinde moderniser le régime d'autorisation environnementale et modifiant d'autres dispositions législatives notamment... |
10 Mai 2019 | |
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Mesdames, messieurs, Prière de prendre connaissances de ces Lois et/ou Règlements sur la Conservation des Milieux Humides et Hydriques: |
13 Décembre 2018 | |
Mise à jour des procédures pour les permis municipaux --- 01 janvier 2023 |
9 Novembre 2021 | |
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Modification au Règlement N° 76 --- Rénumération des élus municipaux --- 2020-12-1 |
21 Décembre 2020 | |
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Madame, monsieur,
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31 Janvier 2022 | |
Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22
Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de presse : |
14 Avril 2017 | |
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Modifications au Règlement de Zonage N° 208 --- Règlement 324-2023 --- Résidences de tourisme --- 07 août 2023 |
18 Août 2023 | |
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Modifications importantes pour l'émission des permis débutant le 01 janvier 2024. |
9 Février 2024 | |
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Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau des embarcations nautiques au Lac Nicolet |
5 Mai 2022 | |
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Nouvelles procédures pour l'obtention et l'émission des permis à compter du 01 Janvier 2024 par la MRC d'Arthabaska. Vous devez contacter monsieur Philippe Habel à la... |
8 Décembre 2022 | |
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Patrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska |
4 Octobre 2022 |
Pages
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